Mentions légales
Présentation du site internet
En vertu des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://sillage-botanique.com/ , ci-après nommé « le site » les informations suivantes :
1- Éditeur
Sillage Botanique
27, rue de Pornichet 44600 Saint Nazaire
Tel: +33 745203013
Mail: contact@sillage-botanique.com
SIRET: 98 8 541 538 00019
TVA Intercommunautaire : /
Assurances : Responsabilité civile et professionnelle
Responsable de publication: Marie Brenans, chargée de projet Sillage Botanique (contact-> mbrenans@gmail.com )
Webmaster: Marie Brenans, chargée de projet Sillage Botanique
Réalisation et gestion du site: 2025, le site, le logo et la charte graphique ont été conçus et réalisés par Marie Brenans, chargée de projet Sillage Botanique
2- Hébergeur du site
https://sillage-botanique.com/est hébergé par HOSTINGER, dont le siège social est situé HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre, joignable par le moyen suivant :https://www.hostinger.fr/contact
3- Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, images, illustrations, logo, éléments graphiques…) est la propriété exclusive de Sillage Botanique, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’entreprise.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
4- Protection des données personnelles
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Ces données ne seront jamais cédées, échangées ou revendues à des tiers. Elles sont conservées de manière sécurisée pendant une durée strictement nécessaire à la finalité du traitement (ex. : prise de contact, gestion de devis, suivi client, obligations légales ou comptables).
En tant qu’utilisateur du site, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement, d’opposition et de portabilité de vos données personnelles. Pour exercer ces droits ou pour toute question relative à vos données, vous pouvez adresser une demande écrite accompagnée d’un justificatif d’identité à l’adresse e-mail suivante : contact@sillage-botanique.com
En cas de réclamation, vous pouvez également saisir la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) via son site internet www.cnil.fr.
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